Conseil de discipline

Le Conseil de discipline, composé du responsable d’établissement et de deux enseignants (l’enseignant de l’enfant n’est pas présent), a pour but d’intervenir dans des cas de graves manquements à la discipline, aux règles de vie, ou de non-respect répété desdites règles ou directives données par son enseignant(e).

L’enfant sera convoqué sur le temps de classe. Nous pourrons alors l’écouter, confronter les points de vue lors d’un conflit, remettre les choses au point et trouver une solution ensemble afin de remédier au problème. Le Conseil pourra, selon la gravité du cas, imposer une sanction proportionnée, en rapport si possible avec l’acte incriminé, de manière à préserver un caractère éducatif à celle-ci.

Lors de la séance, un procès-verbal sera pris. Il sera relu le lendemain à l’enfant et signé. Suivant la gravité de la situation, le responsable d’établissement prendra contact avec les parents (selon le cas, avec copie à l’inspecteur et/ou à la Direction des Ecoles).